MASTER DROIT – DROIT NOTARIAL

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Diplôme
BAC+4
Niveau d'entrée
BAC +3
Durée
1 an
Diplômant
Non
Lieux
Campus Hannah Arendt - Bâtiment Nord
Régime d'étude
Initial, Continu, Alternance
Stage
non
Secteur
Droit, justice

Présentation

L'objectif du parcours Droit notarial est de proposer aux étudiants se destinant aux métiers du notariat et de l'immobilier un début de spécialisation. Il leur permet notamment de candidater, dans les universités qui le proposent, en Master 2 Droit notarial ou de candidater dans un Master en droit non spécialisé en droit notarial, afin de pouvoir intégrer, sur sélection, à l'Institut national des formations notariales. Il leur permet aussi de candidater dans des Masters 2 en droit de l'immobilier de gestion du patrimoine.

Domaine : Culture, Patrimoine, Sociétés Numériques

Description : Ce texte sera renseigné prochainement.

Doyen-ne :

Equipe enseignante et du laboratoire

Ce texte sera renseigné prochainement.
Schéma général du domaine Schéma du cursus Tableau de corrélation des compétences RNCP Schéma de la mention

Admission

Conditions d'admission

Sur sélection, via la plateforme Mon Master.

Parcours et niveaux

M1 DROIT NOTARIAL

Responsable : Agnes Maffre-bauge Voir le courriel

Responsable : Agnes Maffre-bauge Voir le courriel

Présentation du parcours : L'objectif du parcours Droit notarial est de proposer aux étudiants se destinant aux métiers du notariat et de l'immobilier un début de spécialisation.
Les étudiants du M1 parcours Droit notarial qui valident leur année sont automatiquement admis à s'inscrire dans le M2 Métiers du droit proposé par Avignon Université, qui peut désormais être suivi sous contrat d'apprentissage. Ils peuvent alors intégrer, sur sélection, l'Institut national des formations notariales.
L'obtention de ce M1 leur permet également de candidater en Master 2 Droit notarial dans les universités qui proposent ces formations..
Code
Enseignements et Unités d'enseignements
Volume horaire
Coefficient
ECTS
D-U04-4961 APPROFONDIR SES FONDAMENTAUX Volume horaire : 72h00 Coefficients : 10.00 Crédits : 12.00
D-E04-7401 DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE - REGIMES MATRIMONIAUX Volume horaire : 36h00 Coefficients : 4.00 Crédits : 5.00
D-E04-7402 DROIT DES SURETES Volume horaire : 36h00 Coefficients : 4.00 Crédits : 5.00
D-E04-7621 AMS CAS PRATIQUE/CONSULTATION Volume horaire : Coefficients : 2.00 Crédits : 2.00
D-U04-4962 INSERER SA PRATIQUE JURIDIQUE DANS L'ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL Volume horaire : 36h00 Coefficients : 5.00 Crédits : 6.00
D-E04-7404 DROIT INTERNATIONAL PRIVE Volume horaire : 24h00 Coefficients : 2.00 Crédits : 2.00
D-E04-7406 EMILE : COMMON LAW PRACTICE Volume horaire : 12h00 Coefficients : 1.00 Crédits : 2.00
D-E04-7622 AMS : EVALUATION REFLEXIVE DE L'ACQUISITION DES COMPETENCES Volume horaire : Coefficients : 2.00 Crédits : 2.00
D-U04-4963 INSERER SA PRATIQUE JURIDIQUE DANS L'ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE Volume horaire : 72h00 Coefficients : 6.00 Crédits : 6.00
D-E04-7408 PROCEDURES COLLECTIVES Volume horaire : 24h00 Coefficients : 2.00 Crédits : 2.00
D-E04-7623 DROIT DE LA CONSTRUCTION Volume horaire : 24h00 Coefficients : 2.00 Crédits : 2.00
D-E04-7410 FISCALITE PERSONNELLE ET DES AFFAIRES Volume horaire : 24h00 Coefficients : 2.00 Crédits : 2.00
D-U04-4964 PREPARER SA PROFESSIONNALISATION Volume horaire : 32h00 Coefficients : 3.00 Crédits : 6.00
D-E04-7624 PRATIQUE NOTARIALE - ETUDE DE CAS Volume horaire : 09h00 Coefficients : 0.00 Crédits : 2.00
D-E04-7412 LANSAD : ANGLAIS JURIDIQUE Volume horaire : 15h00 Coefficients : 1.00 Crédits : 2.00
D-E04-7625 COMPETENCES NUMERIQUES RENFORCEES - PIX+ DROIT Volume horaire : Coefficients : 0.00 Crédits :
D-E04-7626 TUTORAT D'APPRENTISSAGE Volume horaire : 08h00 Coefficients : 0.00 Crédits :
D-E04-7627 AMS : CAS PRATIQUE/CONSULTATION Volume horaire : Coefficients : 2.00 Crédits : 2.00

Responsable : Agnes Maffre-bauge Voir le courriel

Code
Enseignements et Unités d'enseignements
Volume horaire
Coefficient
ECTS
D-U04-4971 APPROFONDIR SES FONDAMENTAUX Volume horaire : 72h00 Coefficients : 6.00 Crédits : 10.00
D-E04-7431 REGIME GENERAL DES OBLIGATIONS Volume horaire : 36h00 Coefficients : 3.00 Crédits : 5.00
D-E04-7433 DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE - SUCCESSIONS Volume horaire : 24h00 Coefficients : 2.00 Crédits : 2.00
D-E04-7641 DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE - SUCCESSIONS Volume horaire : 12h00 Coefficients : 1.00 Crédits : 3.00
D-U04-4972 INSERER SA PRATIQUE JURIDIQUE DANS L'ENVIRONNEMENT PATRIMONIAL Volume horaire : 112h00 Coefficients : 14.00 Crédits : 12.00
D-E04-7642 DROIT DE LA COPROPRIETE Volume horaire : 24h00 Coefficients : 2.00 Crédits : 2.00
D-E04-7438 DROIT DE L'URBANISME Volume horaire : 24h00 Coefficients : 2.00 Crédits : 2.00
D-E04-7446 DROIT DES CONTRATS PUBLICS Volume horaire : 12h00 Coefficients : 2.00 Crédits : 1.00
D-E04-7447 DROIT DE L'EXPROPRIATION Volume horaire : 12h00 Coefficients : 2.00 Crédits : 1.00
D-E04-7434 PROCEDURES CIVILES D'EXECUTION Volume horaire : 24h00 Coefficients : 2.00 Crédits : 2.00
D-E04-7448 DROIT BANCAIRE Volume horaire : 12h00 Coefficients : 2.00 Crédits : 1.00
D-E04-7643 AMS : VEILLE JURIDIQUE : PRESENTATION D'UNE QUESTION D'ACTUALITE Volume horaire : 04h00 Coefficients : 2.00 Crédits : 3.00
D-U04-4973 CONSTRUIRE SON PROJET PROFESSIONNEL Volume horaire : 44h00 Coefficients : 3.00 Crédits : 8.00
D-E04-7440 ENTRAINEMENT AUX EPREUVES ORALES DES EXAMENS ET CONCOURS Volume horaire : 09h00 Coefficients : 0.00 Crédits : 2.00
D-E04-7441 LANSAD : ANGLAIS JURIDIQUE Volume horaire : 15h00 Coefficients : 1.00 Crédits : 2.00
T-E12-1103 PREPARER SON INSERTION PROFESSIONNELLE Volume horaire : 12h00 Coefficients : 0.00 Crédits : 1.00
D-E04-7644 TUTORAT D'APPRENTISSAGE / RAPPORT Volume horaire : 08h00 Coefficients : 0.00 Crédits : 1.00
D-E04-7645 AMS : ORAL DE MISE EN SITUATION (EXAMENS ET CONCOURS) Volume horaire : Coefficients : 2.00 Crédits : 3.00

Débouchés

Devenir des diplômés : Retrouver sur la page de l'Observatoire des Formations et de l'Insertion Professionnelle ce que sont devenus nos anciens diplômés : https://univ-avignon.fr/lobservatoire-de-la-formation-et-de-linsertion-professionnelle-ofip/

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